Marque expirée - Marque en non vigueur

YNOVAE
Giovanni FOIS Agissant pour le compte de la société YNOVAE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3610820
Date de dépôt :
12/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2018
YNOVAE de Giovanni FOIS

Présentation de la marque YNOVAE

Déposée le 12 novembre 2008 par Giovanni FOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YNOVAE »

Le déposant est Giovanni FOIS Agissant pour le compte de la société YNOVAE en cours de formation domicilié(e) 2 chemin Barral - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Giovanni FOIS domicilié(e) 2 chemin Barral - 38100 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YNOVAE est expirée depuis le 12 novembre 2018.

Giovanni FOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BOTTEGA DI GIOVANNI


Giovanni FOIS Agissant pour le compte de la société YNOVAE en cours de formation - 2 chemin Barral - 38100 - GRENOBLE - France


Giovanni FOIS - 2 chemin Barral - 38100 - GRENOBLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).